Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAITEUR À DOMICILE WWW.THAI-DELICES-BUSINESS-DELIVER.COM
THAI DELICES GROUPE, SAS

Numéro de dépôt :
3967577
Date de dépôt :
05/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2022
TRAITEUR À DOMICILE WWW.THAI-DELICES-BUSINESS-DELIVER.COM de THAI DELICES GROUPE

Présentation de la marque TRAITEUR À DOMICILE WWW.THAI-DELICES-BUSINESS-DELIVER.COM

Déposée le 5 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THAI DELICES GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAITEUR À DOMICILE WWW.THAI-DELICES-BUSINESS-DELIVER.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THAI DELICES GROUPE domicilié(e) 75 rue de Taitbout - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 199 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet VALLANTIN & ASSOCIE, M. VALLANTIN Antoine domicilié(e) 5/7 rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France.

La marque TRAITEUR À DOMICILE WWW.THAI-DELICES-BUSINESS-DELIVER.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967577.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITEUR À DOMICILE WWW.THAI-DELICES-BUSINESS-DELIVER.COM est expirée depuis le 5 décembre 2022.

THAI DELICES GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : THAI DELICES EXPRESS , THAI DELICES express , BUSINESS DELIVER WWW.THAI-DELICES-BUSINESS-DELIVER.COM , THAI DELICES EXPRESS


THAI DELICES GROUPE, SAS - 75 rue de Taitbout - 75009 - PARIS - France - SIREN 751199415


cabinet VALLANTIN & ASSOCIE, M. VALLANTIN Antoine - 5/7 rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, rouleaux de printemps ; sushi ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; curry ; glaces à rafraîchir ; produits alimentaires préparés, à savoir : plats constitués principalement de riz ou nouilles.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faires des boissons ;

Services de vente au détail de : plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, salades de fruits, fruits confits ; en-cas à base de fruits, salade de légumes, potages, oeufs, produits laitiers, fromage, yaourt, huiles et graisses comestibles, saumon fumé, conserves de viande ou de poisson, plat préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; café, thé, cacao, riz, tapioca, petits pain, rouleaux de printemps, sushi, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, épices, curry, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; service de franchisage dans le domaine de la restauration (aide dans l'exploitation ou la direction des affaires et transfert de savoir faire commercial) ;

Service de livraison, transport, conditionnement et stockage d'aliments, de boissons et de plats cuisinés, notamment de plats de la cuisine thaï, transport et livraison d'aliments et de boissons commandés à partir d'un site Web sur Internet ou par voie de télécommunication ;

Service de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurant à service rapide et permanent (snack-bars), service de bars ; service de traiteurs ; préparation de repas et de plats à emporter ; salon de thé.